Responsable de la publication :

Henriette Bosseau

Informations légales :

Le site Welcome Home est hébergé par la société CNSX
Conception-réalisation : CNSX Design web, gestion de contenu et hébergement – Site réalisé avec WordPress
Noms de domaine : welcomehome-nantes.fr. La réservation des noms de domaine a été effectuée par Welcome-Home selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
Législation :

Droit d’auteur et propriété intellectuelle:  Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet http://www.welcomehome-Nantes (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Données à caractère personnel :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez utiliser notre formulaire de contact.
Informations : La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de Welcome Home. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.

retour